Son Excellence Monsieur le Président de la République, Chef de l’État, Félix-Antoine TSHISEKEDI TSHILOMBO, a présidé à Kinshasa, la trente-huitième
réunion du Conseil des Ministres du Gouvernement de la République, ce vendredi 28 janvier 2022 par visioconférence.
Etaient inscrits à l’ordre du jour les points ci-après :
- Communication de son Excellence Monsieur le Président de la République, Chef de l’État ;
- Points d’informations ;
III. Approbation d’un relevé des décisions du Conseil des Ministres ;
- Examen et adoption des dossiers
- Examen et adoption des textes.
Son Excellence Monsieur le Président de la République, Chef de l’État, Félix–Antoine TSHISEKEDI TSHILOMBO, a présidé à Kinshasa, la trente–huitièmeréunion du Conseil des Ministres du Gouvernement de la République, ce vendredi28 janvier 2022 par visioconférence.
Etaient inscrits à l’ordre du jour les points ci–après :
I. Communication de son Excellence Monsieur le Président de la République, Chef de l’État ;
II. Points d’informations ;
III. Approbation d’un relevé des décisions du Conseil des Ministres ;
IV. Examen et adoption des dossiers
V. Examen et adoption des textes.
I. COMMUNICATION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE
La communication du Président de la République, Chef de l’État a portéessentiellement sur quatre (4) points, à savoir :
I.1. Le soutien et l’accompagnement de l’équipe nationale des LéopardsDans le cadre des préparatifs de la Coupe du monde Qatar 2022, le Président dela République a invité le Gouvernement à accompagner davantage notre équipe
nationale de football, les Léopards, qui a fait preuve de bravoure et dedétermination en se plaçant parmi les 10 meilleures équipes nationales qualifiéespour la phase de barrage.
C’est pour cela que nos Léopards sont actuellement en stage au Bahreïn pourpréparer le match de qualification directe qui se jouera en phase aller à Kinshasa,puis au Maroc pour la phase retour au mois de mars prochain.
Le Chef de l’Etat a instamment chargé les Ministres en charge du Budget, desFinances et des Sports de veiller à ce que toutes les ressources humaines,financières et logistiques concourant à la victoire de nos Léopards, soient
mobilisées dans les meilleurs délais. Il a également insisté pour que tout soit misen œuvre pour que les travaux de réhabilitation du Stade des Martyrs se terminent au plus vite.
2Le Président de la République a demandé à toute la population de se rangerderrière nos Léopards ; car, le sport en général, et le football en particulier,notre identité et contribue profondément à la cohésion et à l’unité́
nationales.
I.2. L’évaluation du couvre–feuTout en reconnaissant l’apport du couvre–feu dans ce dispositif de riposte contre
la Covid–19, et considérant les rapports des différents services y afférents, lePrésident de la République a appelé à une réflexion pour une levée progressivede cette mesure afin de permettre à la population de jouir pleinement de sa libertéde mouvements et d’occupations.
Par conséquent, le Comité technique de riposte a été chargé, en collaborationavec la Task Force de la Présidence, de se réunir très vite pour examiner laquestion et de lui en faire rapport.
I.3. Les contraintes liées au fonctionnement de l’Autorité́ de Régulationde la Sous–traitance dans le secteur Privé (ARSP)
Le Chef de l’État a noté des difficultés d’application de la loi régissant cedomaine notamment dans le secteur minier concernant le régime fiscal desactivités de sous–traitance.
A ces difficultés s’ajoute le développement des mécanismes illégaux de contournement de la loi au détriment de la main–d’œuvre locale qui est donc àcraindre.
Tirant les conséquences du faible retentissement des effets de la Loi sur la Sous–traitance dans le secteur Privé au sein de la population entreprenante, il ademandé au Ministre d’État, Ministre de l’Entreprenariat et des Petites et
Moyennes Entreprises de présenter un rapport de mise en œuvre à la prochaineréunion du Conseil des Ministres.
Ce Rapport devrait prendre en compte :
– L’état d’avancement du dossier d’acquisition d’un bâtiment ;
– La prise en charge, en accord avec les Ministres en charge de la Justice, des Mines et des
Finances, en toute urgence, la question de l’audit de l’effectivité de la Loi n°17/001du 08 février 2017 fixant les règles applicables à la sous–traitance dans le secteur privéet ses mesures d’application notamment dans le secteur minier.
Le Chef de l’État tient à faire bénéficier au pays les potentielles retombées de lamise en œuvre de cette Loi, notamment dans la promotion des Petites etMoyennes Entreprises Congolaises, la protection de la main d’œuvre locale et ledéveloppement des chaînes de valeurs compétitives capables de diversifier
3l’économie congolaise. Ce qui permettra de réduire sa dépendance vis–à–vis de
l’extérieur.
I.4. La nécessité de l’accompagnement gouvernemental et l’appropriationdes grands travau Déterminé à doter le pays des infrastructures aéroportuaires, routières etportuaires, le Chef de l’Etat a rappelé avoir engagé le Gouvernement à faire del’inspection et du suivi de l’exécution des travaux une priorité. Cela passe par l’entretien des infrastructures existantes ou en cours de finalisation, etl’accompagnement des projets des infrastructures à ériger.Saluant la finalisation du processus laborieux des montages juridiques etfinanciers avec DP World, il a annoncé au Conseil sa prochaine visite à Moandadans le Kongo–Central pour lancer les travaux de la construction du Port en eauprofonde de Banana, à l’issue de la cérémonie de la pose de la première pierre.Ce précieux projet qui développera les capacités du pays dans le cadre deséchanges commerciaux impose une mobilisation tous azimuts afin d’en faire uneréalité. Dans le même ordre d’idées, le Président de la République a rappelé que l’Ogefrem s’est engagé à ériger, dans la Cité de Kasumbalesa, un Port Sec qui estun terminal servant de point de départ, de transit ou d’arrivée des flux desmarchandises relevant du commerce international.Or, la finalisation des travaux dudit projet est menacée par des facteursenvironnementaux et par la lenteur d’exécution du cahier des charges.
Pour y faire face, il a chargé le Premier Ministre, le Ministre des Transports,Voies de Communications et Désenclavement, la Direction Générale de l’OGEFREM en collaboration avec son Cabinet, à travailler, sans délai, sur undispositif de solutions à soumettre, sous forme de Rapport, au prochain Conseildes Ministres. Intervenant dans la suite du Président de la République, le Premier Ministre estrevenu sur la situation de la grève dans le secteur de l’Enseignement Supérieur et Universitaire. Et il a encouragé les membres du Gouvernement à poursuivre le dialogue pour trouver une issue définitive.
II. POINTS D’INFORMATION
II.1. État et administration du territoireLe Vice–Premier Ministre, Ministre de l’Intérieur, Sécurité, Décentralisation etAffaires Coutumières, a fait le point sur l’état du territoire national qui demeuregénéralement calme en dépit des cas d’insécurité enregistrés dans la partie Est,où se poursuivent les opérations militaires, dans le cadre de l’état de siège.
4Il a indiqué que l’état d’esprit de la population a été marqué essentiellement par :
1. Le lancement, le 25 janvier 2022, par le Chef de l’Etat participation du Chef de l’Etatdes états–généraux des médias et de la communication qui se sont tenus du 25 au 28janvier 2022, au Centre catholique Nganda, dans la ville de Kinshasa ;
2. Les commentaires et réactions divers au sein de la population kinoise, consécutifs à la
nouvelle structure des prix des produits pétroliers ;
3. La levée, le 24 janvier dernier, par les syndicats du personnel de Santé, de leur
mouvement de grève, après signature d’un protocole d’accord avec le Gouvernement.
Quelques faits ont également été épinglés, notamment :
1. Les vives tensions entre les populations autochtones et les éleveurs étrangerscommunément appelés « Mbororo » ont été signalées dans les localités de Kaka et Libombi, territoire de Dungu ;
2. Le soulèvement des orpailleurs appuyés par les jeunes (creuseurs artisanaux) dans lalocalité de Dubele, secteur de Mangbetu en territoire de Watsa, le 25 janvier dernier, consécutivement à l’occupation des sites miniers des exploitations artisanales par des exploitants miniers étrangers avec la complicité du Chef de secteur sus–indiqué.
Au niveau de la frontière avec le Burundi, deux cent soixante–neuf (269) réfugiésen provenance du Camp de Lusemba en territoire de Fizi, sont rentrés dans leur pays d’origine par le poste frontalier de Kavimvira. Il a été également signalé leretour au pays de quatre cent quatre–vingt–trois (483) compatriotes refugiés en
provenance d’Ouganda depuis le début de cette année.
II.2. Situation sécuritaire.
Le Ministre de la Défense Nationale et Anciens Combattants, représenté par la Ministre d’État, Ministre de la Justice et Garde des Sceaux, a fait le point au Conseilde la situation sécuritaire qui demeure globalement sous contrôle des Forces dedéfense et de sécurité.
Elle a indiqué que les opérations conjointes des Forces Armées de la République Démocratique du Congo (FARDC) et des Forces de Défense du Peuple Ougandais(UPDF) se poursuivent normalement en vue de mettre hors d’état de nuire lesennemis de la paix.
Dans le secteur opérationnel de l’Ituri, les FARDC procèdent au renforcement desdispositifs sécuritaires et stratégiques, et mènent en même temps, des actions defixation et d’attaque contre tous les inciviques armés jusqu’à leur capitulation. Le 24 janvier dernier, une attaque nocturne des positions des FARDC par lesmiliciens de l’ex–M23 dans les localités de Nyasisi et Kanombe a été signalée. A laSuite de l’appui feu et la contre–attaque des FARDC, l’ennemi a été repoussé loin
5de la route Goma–Beni qu’il s’apprêtait à couper. Les opérations militaires sepoursuivent dans cette partie du pays.
Durant ce combat, nous avons perdu le Lieutenant–Colonel Ndume, Commandantdu 34163ème Bataillon et plusieurs morts dans nos rangs.
Par ailleurs, le Colonel autoproclamé Magumu, chef Mai–Mai qui insécurisait le ParcNational des Virunga et le Lac Albert, a été neutralisé par les FARDC, le 21 janvierprès de Vichumbi. Certains de ses miliciens ont été également neutralisés et d’autresse sont échappés.
II.3. Évolution de la situation de l’épidémie à Covid–19
La Vice–Ministre de la Santé Publique, Hygiène et Prévention a présenté la situationépidémiologique, notamment celle liée à l’épidémie à Covid–19. Les dernières données consolidées renseignent qu’il y a plus de 85 171 cas confirmés. Aucun cas de décès n’a été enregistré entre le 22 et le 27 janvier 2022.
La vaccination anti–Covid–19 se poursuit. Le cumul des vaccinés au 26 janvier 2022 des personnes complètement vaccinées est de 188.222 sur une cible estimée à 53.984.183, soit une couverture vaccinale de 0,35%. Cette situation rend notre pays vulnérable à des prochaines éventuelles vagues.
En termes de prévention, la distanciation sociale et le port correct des masques restent la ligne de défense prédominante pour lutter efficacement contre la propagation du virus.
II.4. Évolution de la situation récente sur le marché des changes
Invité à prendre la parole, le Vice–Gouverneur de la Banque Centrale du Congo a décrit une conjoncture économique qui reste marquée par la poursuite de la stabilité du cadre macroéconomique, en dépit des certaines pesanteurs internes et externes de l’économie nationale.
En 2022, a–t–il souligné, l’activité économique restera soutenue avec un taux decroissance de 6,4% qui serait tiré principalement par le secteur minier.
A la troisième semaine de janvier courant, le taux d’inflation est resté stable où il s’est établi à 0,171% contre 0,094% enregistré une semaine auparavant. Cela est consécutif aux actions coordonnées des politiques macroéconomiques misesen œuvre.
A condition inchangée, il est attendu un taux d’inflation plus faible de 5,368% à fin décembre 2022 par rapport à une réalisation de 15,655% enregistré pendant la même période de 2021.
La stabilité est également observée sur les deux segments du marché de changessur fond du maintien de la bonne coordination des actions des politiques macroéconomiques, conjuguée à une conjoncture extérieure globalement
6 favorable. A l’indicatif, le Franc Congolais a connu une légère appréciation de0,0275%. Et au parallèle, la monnaie nationale s’est appréciée de 1,0996%.
Les réserves de change se sont établies à 3,5 milliards de dollars américains au22 janvier 2022, correspondant à plus de trois (3) mois d’importations des biens et services. Cet accroissement des réserves tient notamment des achats de
devises par la Banque Centrale du Congo sur le marché de changes et del’encaissement des devises au titre de la facilité Élargie du Crédit (FEC) dans le cadre du programme en cours avec le Fonds Monétaire International (FMI).
En dépit de la stabilité observée et face à certains risques d’origine interne et externe, le Vice–Gouverneur de la Banque Centrale du Congo a recommandé lapoursuite de la coordination des actions au niveau des politiques budgétaire et monétaire ainsi que la gestion rapprochée des facteurs de liquidité.
II.5. Rapport sur l’état d’avancement des projets d’entretien de la voirie dans la ville de Kinshasa
Le Ministre d’État, Ministre du Développement Rural intervenant au nom du Ministred’État, Ministre des Infrastructures et Travaux Publics en mission, a fait le point sur l’état d’avancement des projets spéciaux réalisés sur financement du Trésor Public, en partenariat public privé et avec l’appui des bailleurs de fonds sur la réhabilitation et la construction des voiries dans la ville de Kinshasa.
Il s’agit des projets : Kinshasa Zéro Trou, Tshilejelu et d’autres travaux exécutés dans la capitale notamment par les sociétés Moderne Construction et ABC.
Le Conseil a pris acte de ce Rapport.
II.6. Rapport sur les préparatifs des neuvièmes Jeux de la Francophonie
Le Ministre de l’Intégration Régionale a fait le point sur l’état d’avancement des préparatifs des Jeux de la Francophonie à Kinshasa. Il a informé le Conseil de la réunion d’évaluation qu’il a eu avec les Ambassadeurs des pays membres de la Francophonie le 25 janvier dernier.
Le Rapport d’étape indique ce qui suit :
– Le respect du cahier de charge qui tient à la conformité sur la mise en place des personnes qualifiées pour l’organisation des Jeux ;
– L’engagement ferme du Gouvernement, conformément aux instructions du Président de la République, d’assurer la mise à disposition d’un Budget pour l’acquisition d’équipements sportifs et culturels ;
– Le chronogramme général élaboré des neuvièmes Jeux de la francophonie a été distribué au Comité International prouvant ainsi la détermination du Comité National à suivreméthodiquement la réalisation des tâches lui assignées dans les délais.
Le Conseil a pris acte de cette Note d’information.
IV.3. Du Rapport d’évaluation pour une expropriation pour cause d’utilité publique sur le site du Port en eaux profondes de Banana
Le Ministre des Affaires Foncières a présenté au Conseil, le rapport d’évaluation pourune expropriation pour cause d’utilité publique sur le site du Port en eaux profondesde Banana en vue de la matérialisation du projet susvisé, en exécution des instructions du Président de la République, Chef de l’État.
Il a indiqué qu’après la mission effectuée sur terrain, certaines parties des sites choisis pour la construction du Port en eaux profondes de Banana, sont à ce jour occupées par des particuliers, détenteurs des titres fonciers et immobiliers réguliers.
Cela nécessite une expropriation pour cause d’utilité publique, conformément auxdispositions de l’article 34 de la Constitution de la République.
Il a enfin informé le Conseil que les personnes à indemniser (142) sont bien identifiées,et que les coûts des indemnités sont évalués à 8,9 millions de dollars américains.Après débat et délibérations, ce Rapport a été adopté.
V. EXAMEN ET ADOPTION DES TEXTES (03 textes)
V.1. Projet de Loi de ratification
Le Vice–Premier Ministre, Ministre des Affaires Étrangères a soumis au Conseil le Projet de Loi autorisant la ratification de l’accord général de coopération entre le Gouvernement de la République Démocratique du Congo et le Gouvernement du Royaume d’Arabie Saoudite.
Cet Accord de coopération, conclu entre les deux parties le 1er février 2021, offre lapossibilité d’accroître et de diversifier des investissements rentables et pérennes et de faire profiter aux deux peuples de leurs immenses potentialités naturelles.
Il engage les deux pays à promouvoir une coopération mutuellement avantageuse dans
les domaines ci–après :
(i) le secteur environnemental et du développement durable ; (ii) le secteur minier et de l’industrie
manufacturière ; (iii) le secteur agricole et de l’agro–industrie.
Le Vice–Premier Ministre, Ministre des Affaires Étrangères a souligné la nécessité de pour le Gouvernement d’approuver ce texte pour engager son processus législatif dontl’aboutissement rapide permettra sa mise en application. Après débat et délibérations, le Conseil a adopté ce Projet de Loi.
10 V.2. Projet d’Ordonnance–Loi
La Ministre d’État, Ministre de la Justice et Garde des Sceaux a présenté, à l’attentiondu Conseil, le Projet de Loi autorisant la prorogation de l’état de siège dans lesprovinces de l’Ituri et du Nord–Kivu pour une période de 15 jours prenant cours le 04février 2022.
Cette prorogation permettra à nos Forces de défense et de sécurité, appuyées parl’armée ougandaise de consolider les acquis des opérations antérieures et de poursuivre l’envergure des actions en vue mettre fin à l’aventure terroriste et restaurer la sécurité, la paix et l’autorité de l’État dans cette partie de la République Démocratique du
Congo.
Après débats et délibérations, le Conseil a adopté ce Projet d’Ordonnance–Loi.
V.3. Projet de Décret
Le Ministre des Finances a présenté, à l’attention du Conseil, le Projet de Décretportant création, mission, organisation et fonctionnement d’un service public « Direction Générale du Trésor et de la Comptabilité Publique (DGTCP ensigle) ». Placée sous l’autorité directe du Ministre ayant les Finances dans ses attributions, cette
Direction a pour missions de participer : à la mise en œuvre opérationnelle de la politique budgétaire, à la définition de la politique financière de l’Etat et à la règlementation de la comptabilité du Pouvoir Central, des Provinces et des Entités. Territoriales Décentralisées ainsi que des organismes auxiliaires conformément aux
normes nationales et internationales en la matière.
Il s’agit d’une importante réforme qui est mise en œuvre pour réorganiser les services en vue de la centralisation de l’information financière et de la consolidation des comptes de l’Etat.
Après débats et délibérations, le Conseil a adopté ce Projet de Décret.
Commencée à 12h12, la réunion du Conseil des Ministres a pris fin à 17h42.
Patrick MUYAYA KATEMBWE
Ministre de la Communication et Médias
Porte–parole du Gouvernement
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